MENTIONS LEGALES YEZAKI TEXTILES
Yezaki Textiles
Forme juridique : Société
Capital social de 250 euros
Siège social : 77 boulevard des libérateurs, 13011 Marseille, France
SIRET : 889 318 994 RCS de Marseille
N°TVA intracommunautaire : FR27889318994
Téléphone : 0627621297
Email : yezakitextiles@gmail.com
1.Propriété
Le présent site internet yezakitextiles, accessible à l’adresse URL https://yezakitextiles.com/ est la propriété de la société YEZAKI TEXTILES, SAS au capital de 250 euros, immatriculé au RCS de Marseille, dont le siège social est au 77 boulevard des libérateurs bat A résidence la villanelle 13011 Marseille France.
Informations personnelles : « Les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).
Les termes « données à caractère personnel », « personne concernée », « sous-traitant » et « données sensibles » ont le sens défini par le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679)
2.Présentation du site internet :
En vertu de l’article 6 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://yezakitextiles.com/ l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire : Julia Demerjian
Responsable de publication : Julia Demerjian
Hébergeur : Wix
3. Propriété Intellectuelle
Tout élément accessible sur ce site, incluant sans limitation tout texte, dessins, image, photographie ainsi que le design des produits et du site sont protégés par des droits de propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive de Yezaki Textiles ou de ses concédant dans le cas échéant.
A l’exception des copies effectuées à titre d’information ou pour une utilisation privée, de tels éléments ne peuvent être reproduits, transmis, diffusés, exécutés, altérés ou utilisés de quelque manière que ce soit. Aucun droit, titre ou intérêt sur ces éléments n’est conféré ou licencié par l’accès au présent site.